Mentions légales

Concepteur du site : Olivier Richard
Hébergement : OVH
Propriétaire du site : Association Un Avenir pour Aydan

Informations contenues dans ce site

Les informations publiées sur ce site sont uniquement à caractère indicatif. L’association Un Avenir pour Aydan se réserve le droit de modifier son contenu sans préavis.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images d’illustration, logo, données, dessins, graphiques, bandes sonores, animations, vidéos…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l’association Un Avenir pour Aydan.

Toute copie ou réutilisation d’une partie de ces éléments doit être autorisée par l’association Un Avenir pour Aydan, et par l’auteur du billet ou de la page.

Toute copie ou réutilisation des photographies d’Aydan, ou membres de l’équipe soignante, de la famille, des amis est strictement interdite sans autorisation préalable écrite et signée du / des intéressés, ou le cas échéant des parents du / des enfants.

Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle.

 

Informatique et libertés

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au bureau de l’association

Les informations portées sur les formulaires d’inscription et de participation aux événements sont obligatoires. Elles font l’objet d’un traitement informatisé destiné à l’organisation des événements, et au recensement des adhérents. Les destinataires des données sont les membres du bureau, et les organisateurs des événements.

Conformément à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

 

Réception d’une lettre d’information

En vous inscrivant sur le site, ou en adhérant à l’association, vous recevrez de manière automatisée les lettres d’information de l’association, ou des progrès d’Aydan.

Sachez que les fichiers ayant pour finalité l’envoi d’informations ou de newsletters – à l’exception de toute sollicitation commerciale – sont dispensés de déclaration auprès de la CNIL à condition qu’ils entrent dans le cadre juridique de la délibération du 9 mai 2006 (dispense) adoptée par la CNIL, ce qui est le cas de notre association.

 

error: Content is protected !!